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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TECHNOLOGIE MEDICALE
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MONOVAC
Marque expirée - Marque en non vigueur

MONOVAC
TECHNOLOGIE MEDICALE société anonyme

Numéro de dépôt :
3403980
Date de dépôt :
18/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2016
MONOVAC de TECHNOLOGIE MEDICALE

Présentation de la marque MONOVAC

Déposée le 18 janvier 2006 par la Société Anonyme (SA) TECHNOLOGIE MEDICALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONOVAC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECHNOLOGIE MEDICALE domicilié(e) 101, Rue Vaillant Couturier,93130 NOISY LE SEC - 93130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 341 381 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONOVAC est expirée depuis le 18 janvier 2016.

TECHNOLOGIE MEDICALE a également déposé les autres marques suivantes : ODONSAFE TM , MINIREG TM , DEBFLO , MEDIRAIL , REGSON TM , GAUCHARD MEDICAL , DEBPLUS , TECHNOLOGIE MEDICALE , DEBSON TM , TM TECHNOLOGIE MEDICALE


TECHNOLOGIE MEDICALE société anonyme - 101, Rue Vaillant Couturier,93130 NOISY LE SEC - 93130 - France - SIREN 320341381


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-25

Publication - Publication le 24 févr. 2006 au BOPI 2006-08

Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux, membres artificiels, articles orthopédiques, plus particulièrement poche de recueil à usage unique destinée à l'aspiration et associée à une gamme de bocaux.